Conditions d'utilisation

CONDITIONS D'UTILISATION & MENTIONS LÉGALES

LE SITE WWW.BLACKARMOURY.COM EST ÉDITÉ PAR BLACK ARMOURY SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE AU CAPITAL DE 6000 EUROS DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ LE BOURG, 43360 BOURNONCLE SAINT PIERRE, FRANCE.

Numéro RCS :

814 741 484 R.C.S. Le Puy en Velay

Numéro de TVA :

FR34814714484

Numéro de déclaration à la CNIL :

Directeur de la publication :

Anthony RISCHARD

Numéro de téléphone :

+33 (0)6 52 66 53 11

E-mail :

info@blackarmoury.com

Le présent site est la propriété de Black Armoury SAS, Le Bourg 43360 BOURNONCLE SAINT PIERRE (France).

Le directeur de la publication du site Internet blackarmoury.com est Monsieur Anthony RISCHARD. Ce site a été développé en interne par Black Armoury SAS et est hébergé par la société 1&1 Internet AG Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe (Allemagne)

Le présent site s’appuie sur la solution Prestashop™ et utilise des technologies et des scripts provenant de Prestashop et d'autres sources. Les images et photographies sont la propriété exclusive de Black Armoury SAS – sauf mention contraire – et ne sont pas libres de droit. Le site s’appuie sur un thème (modèle de site) initialement développé par BEATRICE OTERO et modifié en interne pas Black Armoury SAS.

L’utilisateur du site blackarmoury.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet blackarmoury.com n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006). 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr .

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi  "Informatique et Libertés" ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au propriétaire du site.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques affichées sur le site et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des représentants légaux du site est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les fils RSS du site blackarmoury.com sont exclusivement destinés aux visiteurs dudit site en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites sans l’accord exprès et préalable de son propriétaire.

DE L’UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES

Toutes les photographies sur ce site ne sont PAS libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Black Armoury SAS ou de leurs ayant droits. Leur utilisation ou reproduction par quelque moyen qu'il soit est INTERDITE sans l'autorisation écrite de Black Armoury SAS.

CRÉDITS

Conception et production :

Cette boutique en ligne a été créée par FB Digital et Black Armoury à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Règlement en ligne des litiges de consommation : http://ec.europa.eu/consumers/odr/